SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE - Permis de construire et DP

Cessée
256900721 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Créée le 26/05/1950

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

21

Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 21 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 19 communes, principalement Lozanne.

Profil et organisation

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 69570 à DARDILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SYDER
Date de création
26/05/1950

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE compte 21 autorisations recensées sur la période 03/02/2013 - 15/12/2024, dans 19 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

21

Période couverte

03/02/2013 - 15/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

19 communes

Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2024 1 0 % 1 0 0
2022 1 0 % 1 0 0
2021 1 -50,0 % 1 0 0
2019 2 +100,0 % 2 0 0
2017 1 0 % 1 0 0
2016 1 -80,0 % 1 0 0
2015 5 +25,0 % 5 0 0

Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

21 autorisations sur la période 03/02/2013 - 15/12/2024, réparties dans 19 communes, principalement à Lozanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Platieres, Mornant (69440) DP Locaux AE354 156 m² 18 m² 2024/12/15
45 Av De Verdun, Dardilly (69570) PC Locaux AR219, AR281 7 396 m² 24 m² 2022/01/26
Rue Notre Dame Des Champs, Taponas (69220) DP Locaux ZE52 114 417 m² 10 m² 2021/08/16
Adresse Non Renseignée, Lamure-sur-Azergues (69870) DP Locaux 9 m² 2019/12/15
Les Terrasses De Godefroy, Saint-Lager (69220) DP Locaux AH246 12 m² 2019/07/27
Rue De L Entreprise, Lozanne (69380) DP Locaux AI60 2 701 m² 5 m² 2017/10/02
Chemi Des Bois - Les Calendriere, Lozanne (69380) DP Locaux AL190 8 m² 2016/03/04
Imp Florian, Saint-Bonnet-de-Mure (69720) DP Locaux AC170 391 m² 4 m² 2015/11/01
Le Bourg, Longessaigne (69770) PC Locaux AC273 3 015 m² 74 m² 2015/08/03
Chavannes, Pomeys (69590) DP Locaux A54 2 m² 2015/05/27
Saint Paul La Batie, Lacenas (69640) DP Locaux B987 290 m² 2 m² 2015/03/31
Buyon, Saint-Étienne-des-Oullières (69460) DP Locaux A528 3 m² 2015/01/29
Chem De Fontjards Marze, Morancé (69480) DP Locaux D24 2 660 m² 8 m² 2014/02/23
Ld La Gare, Saint-Nizier-d'Azergues (69870) DP Locaux AP249 22 707 m² 2 m² 2014/02/14
Adresse Non Renseignée, Orliénas (69530) DP Locaux 10 m² 2014/01/20
Adresse Non Renseignée, Orliénas (69530) DP Locaux 8 m² 2014/01/20
La Nuiziere, Saint-Jean-la-Bussière (69550) DP Locaux E724 4 m² 2013/06/23
Ld Le Bourg, La Chapelle-sur-Coise (69590) DP Locaux A572 100 m² 8 m² 2013/06/21
Chem De La Marciere, Haute-Rivoire (69610) DP Locaux C1675 24 m² 8 m² 2013/02/18
Rue De La Chaudanne - Rd 83, Beauvallon (69700) DP Locaux F478 2 701 m² 7 m² 2013/02/18
Adresse Non Renseignée, Affoux (69170) DP Locaux 5 m² 2013/02/03

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE ?
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE ?
Le profil de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE recense 21 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE concernent 19 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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