SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS - Permis de construire et DP

Active
254300882 Syndicat mixte fermé PME Créée le 21/01/1965

Présentation détaillée de SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brioude.

Profil et organisation

SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 43100 à BRIOUDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
SGEB
Date de création
21/01/1965
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/04/2022 - 02/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/04/2022 - 02/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

3 autorisations sur la période 21/04/2022 - 02/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Brioude.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Avenue De Lamothe, Brioude (43100) PC Locaux ZE127 5 074 m² 103 m² 2026/04/02
Avenue De Lamothe, Brioude (43100) PC Locaux ZE127 5 074 m² 105 m² 2022/08/30
2 Avenue De Lamothe, Brioude (43100) PC Locaux ZE127, ZE198 7 042 m² 507 m² 2022/04/21

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

Sources des informations sur SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS ?
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS ?
Le profil de SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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