2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aillon-le-Jeune.
SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 73340 à Aillon-le-Jeune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ compte 4 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 05/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'AMENAGEMENT ET DE GESTION D AILLON MARGERIAZ, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/09/2013 - 05/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Aillon-le-Jeune.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Margeriaz, Aillon-le-Vieux (73340) | PA | C399 | — | 2013/09/18 |
| Le Margeriaz, Aillon-le-Jeune (73340) | PA | E5 | — | 2013/09/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
