2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-de-Chaillol.
SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 05500 à Laye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2013 - 06/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-Chaillol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Station De St Michel De Chaillol, Saint-Michel-de-Chaillol (05260) | PC Locaux | ZC345, ZC342 | — | 51 m² | 2013/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
