2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonneval.
SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 28160 à Dangeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2017 - 17/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE POUR LA COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES REGION DE BONNEVAL BROU ILLIERS COMBRAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Villancien, Bonneval (28800) | DP Locaux | ZH132 | 2 490 m² | 16 m² | 2017/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
