Présentation détaillée de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lézignan-Corbières.
Profil et organisation
SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 11200 à Lézignan-Corbières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
28/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN compte 9
autorisations recensées
sur la période 21/08/2013 - 07/03/2024,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
21/08/2013 - 07/03/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
6 autorisations sur la période 21/08/2013 - 11/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Lézignan-Corbières. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
2 autorisations sur la période 27/12/2013 - 15/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Lézignan-Corbières. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
1 autorisation sur la période 07/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Lézignan-Corbières. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN ?
SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN ?
Le profil de SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE GEST CUISINE CENTR LEZIGNAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.