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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND MIXTE ETUDES AMENA ET GESTI BASE PL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil-sur-Seine.
SYND MIXTE ETUDES AMENA ET GESTI BASE PL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 78480 à Verneuil-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE ETUDES AMENA ET GESTI BASE PL compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2024 - 20/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE ETUDES AMENA ET GESTI BASE PL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Verneuil-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE ETUDES AMENA ET GESTI BASE PL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5001 Che Du Rouillard, Verneuil-sur-Seine (78480) | PC Locaux | A2537 | 933 531 m² | 67 m² | 2024/06/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
