2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Charavines.
SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 38400 à Saint-Martin-d'Hères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE compte 4 autorisations recensées sur la période 01/10/2013 - 15/08/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/10/2013 - 15/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Charavines. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE BASSINS HYDRAULIQUES ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rural De Champ-Marche Le Marais, Gières (38610) | PC Locaux | ZB104, ZB102 | 2 711 m² | 43 m² | 2013/10/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Goncelin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Route Des Iles L'ilon Et Les Tronches, Goncelin (38570) | PD | AB43, AB42 | 10 554 m² | 2023/01/06 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
