2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SYND INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU DADOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mont-Roc.
SYND INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU DADOU est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81120 à Réalmont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU DADOU compte 3 autorisations recensées sur la période 07/11/2014 - 12/06/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU DADOU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2014 - 12/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Teillet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU DADOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Barrage De Razisse, Terre-de-Bancalié (81120) | PC Locaux | A544 | 112 580 m² | 260 m² | 2015/06/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plo Des Fourches, Teillet (81120) | PC Locaux | C967, C988 | 56 525 m² | 1 446 m² | 2014/11/07 |
1 autorisation sur la période 12/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Roc. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barage De Razisse, Mont-Roc (81120) | PD | D819 | — | 2015/05/12 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
