SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chêne-en-Semine.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74270 à CHENE-EN-SEMINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/08/1951
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 08/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
2 autorisations sur la période 15/11/2013 - 08/12/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Chêne-en-Semine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Pres, Vanzy (74270) | PC Locaux | 0B1355 | 3 073 m² | 59 m² | 2015/12/08 |
| Les Taillees, Chêne-en-Semine (74270) | PC Locaux | ZB129, ZB141 | 2 300 m² | 47 m² | 2013/11/15 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA SEMINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.