2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Épinal.
SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 88000 à Épinal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL compte 9 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 15/12/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 18/12/2014 - 15/12/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Épinal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp De La Grande Haye, Golbey (88190) | PC Locaux | BM12, BM24 | 74 107 m² | 79 m² | 2015/06/23 |
| La Couare, Saint-Nabord (88200) | PC Locaux | D1348, D1349 | 16 444 m² | 41 m² | 2015/06/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Épinal
3 autorisations
Saint-Nabord
2 autorisations
Charmes
1 autorisation
Golbey
1 autorisation
Le Val-d'Ajol
1 autorisation
Thaon-les-Vosges
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
