2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA VANNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vallées de la Vanne.
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA VANNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 89190 aux Vallées de la Vanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA VANNE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2018 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA VANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Vallées de la Vanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA VANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Guichet Chigy, Les Vallées de la Vanne (89320) | PC Locaux | AD204, AD20 | 1 263 m² | 55 m² | 2018/10/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
