2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SYND INTERCOM SECRETAR VAL PETIT MORIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellot.
SYND INTERCOM SECRETAR VAL PETIT MORIN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 77510 à Bellot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM SECRETAR VAL PETIT MORIN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2022 - 09/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM SECRETAR VAL PETIT MORIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bellot.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue De Villeneuve ""Les Basses Marees"", Bellot (77510) | PA | C778, C800 | 3 699 m² | 2022/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
