2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Plessis-Luzarches.
SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 95270 au Plessis-Luzarches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2019 - 05/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2019 - 05/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Plessis-Luzarches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Du Four A Chaux, Le Plessis-Luzarches (95270) | DP Locaux | ZA1 | 9 080 m² | 19 m² | 2024/12/05 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Four A Chaux, Le Plessis-Luzarches (95270) | PC Locaux | ZA1 | 9 080 m² | 515 m² | 2019/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
