SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER - Permis de construire et DP

Active
259500387 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/01/1980

Présentation détaillée de SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Plessis-Luzarches.

Profil et organisation

SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 95270 au Plessis-Luzarches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
SIPEAF
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2019 - 05/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2019 - 05/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

2 autorisations sur la période 29/07/2019 - 05/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Plessis-Luzarches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin Du Four A Chaux, Le Plessis-Luzarches (95270) DP Locaux ZA1 9 080 m² 19 m² 2024/12/05
3 Rue Du Four A Chaux, Le Plessis-Luzarches (95270) PC Locaux ZA1 9 080 m² 515 m² 2019/07/29

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

Sources des informations sur SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER ?
SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER ?
Le profil de SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM POUR ECOLE ALAIN-FOURNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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