2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crégols.
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 46260 à Varaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2019 - 03/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2019 - 03/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Crégols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gamasses, Promilhanes (46260) | PC Locaux | AP302 | 6 503 m² | 200 m² | 2020/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bournac, Crégols (46330) | PC Locaux | D409, D408 | 4 000 m² | 290 m² | 2019/08/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
