SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crégols.
Profil et organisation
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 46260 à VARAIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAEP
- Date de création
- 01/01/1982
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2019 - 03/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
2 autorisations sur la période 10/08/2019 - 03/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Crégols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gamasses, Promilhanes (46260) | PC Locaux | AP302 | 6 503 m² | 200 m² | 2020/02/03 |
| Le Bournac, Crégols (46330) | PC Locaux | D409, D408 | 4 000 m² | 290 m² | 2019/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DU BOURNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.