2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE DHEUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Allerey-sur-Saône.
SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE DHEUNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 71350 à Allerey-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE DHEUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 07/01/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE DHEUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 07/01/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Allerey-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER COM EAUX DE LA BASSE DHEUNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 B Chem Des Gouttieres Le Tartre, Saint-Loup-Géanges (71350) | PC Locaux | ZI77 | 2 640 m² | 41 m² | 2017/01/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chauvort, Allerey-sur-Saône (71350) | PC Locaux | AI184, AI133 | 2 842 m² | 319 m² | 2014/09/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
