2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND EAUX GESTION ASSAINISSEMENT... est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Florange.
SYND EAUX GESTION ASSAINISSEMENT... est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 57190 à Florange.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND EAUX GESTION ASSAINISSEMENT... compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2017 - 18/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND EAUX GESTION ASSAINISSEMENT..., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Florange.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND EAUX GESTION ASSAINISSEMENT... dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Lavoisier, Florange (57190) | PC Locaux | 27248, 27258 | 2 734 m² | 598 m² | 2017/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
