2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
3
SYND AGGLO NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE.. est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcy.
SYND AGGLO NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE.. est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 77200 à Torcy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND AGGLO NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE.. compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2013 - 26/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND AGGLO NOUVELLE DE MARNE LA VALLEE.., permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Torcy.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Pl Des Rencontres, Torcy (77200) | PD | AC25 | — | 2013/05/26 |
| 14 Rue De La Mogotte, Torcy (77200) | PD | AC117 | — | 2013/05/26 |
| 2 All Des Commerces, Torcy (77200) | PD | AC24 | — | 2013/05/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
