2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Péray.
STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07130 à Saint-Péray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2013 - 12/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Péray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STEPHANE ROBERT EARL DOMAINE DU TUNNEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Tram Domaine Du Tunnel, Saint-Péray (07130) | PC Locaux | A1340, A463P | 31 293 m² | 463 m² | 2013/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
