2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
STE DE CHASSE DE MARSONNAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsonnas.
STE DE CHASSE DE MARSONNAS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01340 à Marsonnas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STE DE CHASSE DE MARSONNAS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2026 - 30/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STE DE CHASSE DE MARSONNAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2026 - 30/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Marsonnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STE DE CHASSE DE MARSONNAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 360 Route De La Lechere, Marsonnas (01340) | DP Locaux | AN243 | 3 134 m² | 8 m² | 2026/03/30 |
| 360 Route De La Lechere, Marsonnas (01340) | DP Locaux | AN243 | 3 134 m² | 138 m² | 2026/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
