STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE - Permis de construire et DP

Cessée
318571825 Autre société civile Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Épain.

Profil et organisation

STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 49070 BEAUCOUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
SIRET du siège
Sigle
LA MORINIERE
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

Activité d’urbanisme de STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2013 - 18/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/08/2013 - 18/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

2 autorisations sur la période 17/08/2013 - 18/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Épain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Landes, Saint-Épain (37800) PC Locaux XO10 296 600 m² 344 m² 2014/09/18
La Moriniere, Saint-Épain (37800) PC Locaux XO10 296 592 m² 124 m² 2013/08/17

Répartition géographique des autorisations de STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

Sources des informations sur STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE ?
STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE ?
Le profil de STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STA D'ETUDE & EXPERIMENTATION FRUITIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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