2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
ST MARTIN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Blotzheim.
ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ST MARTIN compte 7 autorisations recensées sur la période 03/10/2014 - 07/02/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ST MARTIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 03/10/2014 - 07/02/2019, réparties dans 4 communes, principalement à Blotzheim. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Canal, Trévenans (90400) | PC Logement | AH110, AH105 | — | 516 m² | 2014/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bretagne. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De L Egalite, Bretagne (90130) | PA | D340 | — | 2018/02/17 |
5 communes - 3 départements - 2 régions
Blotzheim
2 autorisations
Montbéliard
2 autorisations
Bretagne
1 autorisation
Brunstatt-Didenheim
1 autorisation
Trévenans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
