2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
S.P.L.30 est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.
S.P.L.30 est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.P.L.30 compte 12 autorisations recensées sur la période 02/09/2019 - 11/08/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.P.L.30, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 02/09/2019 - 11/08/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Bagard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.P.L.30 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Du Souvenir Francai, Saint-André-de-Majencoules (30570) | PC Locaux | OD1417, OD1673 | — | 285 m² | 2022/09/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 09/05/2022 - 06/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Gare, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PA | BI370 | 20 239 m² | 2023/02/06 |
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du 11 Novembre 1918, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PA | BI158, BI159 | 5 574 m² | 2022/11/24 |
| Chemin De La Passerelle, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PA | BK2, BK3 | 23 432 m² | 2022/07/06 |
| Avenue De La Gare, Pont-Saint-Esprit (30130) | PA | BL388 | 463 m² | 2022/05/09 |
2 autorisations sur la période 28/07/2021 - 29/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin Des Dames, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PD | BI158, BI159 | — | 2022/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place De La Gare, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PD | BI115 | 104 m² | 2021/07/28 |
8 communes - 1 département - 1 région
Bagnols-sur-Cèze
5 autorisations
Bagard
1 autorisation
Pont-Saint-Esprit
1 autorisation
Saint-Ambroix
1 autorisation
Saint-André-de-Majencoules
1 autorisation
Saint-Gervais
1 autorisation
Saint-Hippolyte-du-Fort
1 autorisation
Vauvert
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
