2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étalans.
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 19/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOLIDARITE DOUBS HANDICAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/06/2014 - 19/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Étalans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOLIDARITE DOUBS HANDICAP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Elisee Cusenier, Étalans (25620) | PC Locaux | AD60 | 12 690 m² | 118 m² | 2020/12/19 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Cusenier, Étalans (25620) | PC Locaux | AD90, AD61 | 28 515 m² | 75 m² | 2014/06/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
