SOLIDARITE DOUBS HANDICAP - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étalans.
Profil et organisation
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
- SIRET du siège
- Sigle
- SDH
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Activité d’urbanisme de SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 19/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOLIDARITE DOUBS HANDICAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
2 autorisations sur la période 10/06/2014 - 19/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Étalans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOLIDARITE DOUBS HANDICAP dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Elisee Cusenier, Étalans (25620) | PC Locaux | AD60 | 12 690 m² | 118 m² | 2020/12/19 |
| 44 Rue Cusenier, Étalans (25620) | PC Locaux | AD90, AD61 | 28 515 m² | 75 m² | 2014/06/10 |
Répartition géographique des autorisations de SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.