SOLCOMTOIS ENR - Permis de construire et DP

Active
928889864 SAS, société par actions simplifiée Créée le 13/05/2024

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SOLCOMTOIS ENR

SOLCOMTOIS ENR est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Jeurre.

Profil et organisation

SOLCOMTOIS ENR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOLCOMTOIS ENR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
13/05/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SOLCOMTOIS ENR

Activité d’urbanisme de SOLCOMTOIS ENR

SOLCOMTOIS ENR compte 5 autorisations recensées sur la période 26/01/2025 - 29/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOLCOMTOIS ENR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/01/2025 - 29/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de SOLCOMTOIS ENR

5 autorisations sur la période 26/01/2025 - 29/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Jeurre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOLCOMTOIS ENR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Combe La Combe, Villars-Saint-Georges (25410) DP Locaux ZE29 24 530 m² 20 m² 2025/12/29
Rue Sous Vivier, Jeurre (39360) DP Locaux C1997, C1989 11 428 m² 18 m² 2025/05/11
Route De Rennes, La Chapelle-sur-Furieuse (39110) DP Locaux AB247 23 904 m² 18 m² 2025/04/24
Route De Senaud, Val-d'Épy (39160) DP Locaux 0B166 68 650 m² 18 m² 2025/03/20
Chemin Du Stade, Sampans (39100) DP Locaux ZD67 47 375 m² 18 m² 2025/01/26

Répartition géographique des autorisations de SOLCOMTOIS ENR

Demandeurs comparables à SOLCOMTOIS ENR

Sources des informations sur SOLCOMTOIS ENR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOLCOMTOIS ENR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOLCOMTOIS ENR ?
SOLCOMTOIS ENR est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOLCOMTOIS ENR ?
Le profil de SOLCOMTOIS ENR recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOLCOMTOIS ENR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOLCOMTOIS ENR concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOLCOMTOIS ENR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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