2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS LE VERNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Présilly.
SAS LE VERNOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS LE VERNOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2025 - 18/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LE VERNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/09/2025 - 18/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Présilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS LE VERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Présilly (39270) | DP Locaux | ZB134 | 27 683 m² | 15 m² | 2026/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Pesse, Présilly (39270) | DP Locaux | ZB134 | 27 683 m² | 15 m² | 2025/09/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
