SOGEPROM REGIONS SUD & EST - Permis de construire et DP

Active
818459190 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 12/02/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de SOGEPROM REGIONS SUD & EST

SOGEPROM REGIONS SUD & EST est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

SOGEPROM REGIONS SUD & EST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOGEPROM REGIONS SUD & EST
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
12/02/2016
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SOGEPROM REGIONS SUD & EST

Activité d’urbanisme de SOGEPROM REGIONS SUD & EST

SOGEPROM REGIONS SUD & EST compte 10 autorisations recensées sur la période 21/02/2017 - 06/09/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOGEPROM REGIONS SUD & EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

21/02/2017 - 06/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de SOGEPROM REGIONS SUD & EST

10 autorisations sur la période 21/02/2017 - 06/09/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOGEPROM REGIONS SUD & EST dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Joseph Paganon, Huez (38750) PC Mixte AC604, AC602 — 2 570 m² 2023/09/06

Autorisations en 2021

3 autorisations affichées pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Curtafray Lotissement 'Le Domaine Du Lac' - Lot, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement CN529 2 082 m² 1 290 m² 2021/08/04
Rue De Curtafray Lotissement Le 'Domaine Du Lac' - Lot, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement CN521, CN520 — 2 065 m² 2021/08/03
Rue Du Grand Pont - Rue De, Frangy (74270) PC Mixte 0C17, 0C644 7 919 m² 7 027 m² 2021/05/26

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 3 Rue Leon Jouhaux, Grenoble (38000) PC Logement DE196 804 m² 1 818 m² 2018/03/01

Répartition géographique des autorisations de SOGEPROM REGIONS SUD & EST

Demandeurs comparables à SOGEPROM REGIONS SUD & EST

Sources des informations sur SOGEPROM REGIONS SUD & EST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOGEPROM REGIONS SUD & EST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOGEPROM REGIONS SUD & EST ?
SOGEPROM REGIONS SUD & EST est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOGEPROM REGIONS SUD & EST ?
Le profil de SOGEPROM REGIONS SUD & EST recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOGEPROM REGIONS SUD & EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOGEPROM REGIONS SUD & EST concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOGEPROM REGIONS SUD & EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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