2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE SPORTIVE COURSES DE L AGENAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Estillac.
SOCIETE SPORTIVE COURSES DE L AGENAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47520 au Passage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE SPORTIVE COURSES DE L AGENAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 19/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE SPORTIVE COURSES DE L AGENAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/05/2014 - 19/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Estillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE SPORTIVE COURSES DE L AGENAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hippodrome D'agen La Garenne, Estillac (47310) | PC Locaux | AI4 | 555 m² | 14 m² | 2014/05/19 |
| Hippodrome D'agen - La Gar, Le Passage (47520) | PC Locaux | AS410 | 185 000 m² | 119 m² | 2014/05/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
