ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI - Permis de construire et DP

Active
344821566 Association déclarée PME Créée le 04/02/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bon-Encontre.

Profil et organisation

ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47240 à BON-ENCONTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
AFDASDPM
Date de création
04/02/1988
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

Activité d’urbanisme de ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI compte 3 autorisations recensées sur la période 05/10/2020 - 13/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/10/2020 - 13/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

3 autorisations sur la période 05/10/2020 - 13/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bon-Encontre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Joliot Curie, Bon-Encontre (47240) PC Locaux AY94 4 050 m² 198 m² 2023/03/13
27 Rue Joliot Curie, Bon-Encontre (47240) PC Locaux AY94 4 050 m² 84 m² 2021/12/20
27 Rue Joliot Curie, Bon-Encontre (47240) PC Locaux AY94 4 050 m² 15 m² 2020/10/05

Répartition géographique des autorisations de ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

Sources des informations sur ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI ?
ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI ?
Le profil de ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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