Présentation détaillée de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Le Puy-en-Velay.
Profil et organisation
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.
Autorisations d'urbanisme de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
Activité d’urbanisme de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY compte 8
autorisations recensées
sur la période 02/10/2015 - 22/12/2023,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
02/10/2015 - 22/12/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
5 communes
Permis d'aménager de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
5 autorisations sur la période 22/10/2018 - 22/12/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Espaly-Saint-Marcel. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
3 autorisations sur la période 02/10/2015 - 10/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY ?
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY ?
Le profil de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.