2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU CARAGUILHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Odenas.
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU CARAGUILHE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11220 à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU CARAGUILHE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2019 - 06/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU CARAGUILHE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/07/2019 - 06/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Odenas.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Caboches, Odenas (69460) | PD | 0D474 | — | 2019/09/06 |
| Les Clous, Odenas (69460) | PD | 0D283, 0D284 | 4 291 m² | 2019/07/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
