Présentation détaillée de SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Contamines-Montjoie.
Profil et organisation
SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 74170 aux Contamines-Montjoie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
Permis de construire et DP de SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/06/2014 - 13/06/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/06/2014 - 13/06/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
1 autorisation sur la période 13/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Contamines-Montjoie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE ?
SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE ?
Le profil de SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE GESTION DES ACTIVITES TOURISTIQUES DES CONTAMINES MONTJOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.