2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espezel.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 11340 à Espezel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/10/2013 - 02/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/10/2013 - 02/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Espezel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Prats De Dejoux, Espezel (11340) | DP Locaux | ZD217 | 4 331 m² | 15 m² | 2013/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
