SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT - Permis de construire et DP

Active
423589050 Société coopérative agricole PME Créée le 30/04/1999

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espezel.

Profil et organisation

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 11340 à ESPEZEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SIRET du siège
Date de création
30/04/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/10/2013 - 02/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/10/2013 - 02/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

2 autorisations sur la période 05/10/2013 - 02/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Espezel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Prats De Dejoux, Espezel (11340) DP Locaux ZD217 4 331 m² 19 m² 2018/05/02
Les Prats De Dejoux, Espezel (11340) DP Locaux ZD217 4 331 m² 15 m² 2013/10/05

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU PAYS DE SAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides