SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT - Permis de construire et DP

Active
778336693 Société coopérative agricole PME Créée le 20/01/1972

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passavant.

Profil et organisation

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25360 à PASSAVANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
20/01/1972
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 23/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2014 - 23/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 23/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Passavant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue Au Village, Passavant (25360) PC Locaux ZC62 6 572 m² 283 m² 2020/01/23
Grande Rue Au Village, Passavant (25360) PC Locaux ZC62 6 572 m² 174 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE A COMTE PASSAVANT CHAZOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides