SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-sous-Vaudrey.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39380 à MONT-SOUS-VAUDREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Sigle
- SCI LES MARMOTTES
- Date de création
- 23/11/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 07/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 07/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-sous-Vaudrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Dr Fortunat Pactet, Mont-sous-Vaudrey (39380) | PC Locaux | B187 | 575 m² | 207 m² | 2018/09/07 |
| 6 Rue Du Docteur Fortunat Pactet, Mont-sous-Vaudrey (39380) | PC Logement | B187 | 575 m² | 59 m² | 2013/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MARMOTTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.