SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD - Permis de construire et DP

Active
810162305 Société civile immobilière Créée le 10/02/2015

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montenois.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25260 à Montenois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2015 - 19/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/05/2015 - 19/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

1 autorisation sur la période 19/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montenois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Rue D Arcey, Montenois (25260) PC Locaux A913, A915 1 850 m² 87 m² 2015/05/19

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHD EN ABREGE SCI CHD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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