2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCOMBE HABITAT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-lès-Avignon.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCOMBE HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCOMBE HABITAT compte 5 autorisations recensées sur la période 09/09/2015 - 20/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCOMBE HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/09/2015 - 20/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-lès-Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCOMBE HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Combe - Lot A1, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Mixte | BA51, BA77 | 5 176 m² | 3 837 m² | 2018/11/20 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Combe Lot A1 Zac De La Combe Lot A1, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Mixte | BA77 | 5 176 m² | 3 525 m² | 2016/12/20 |
| Zac De La Combe -Lot A 2 Zac De La Combe-Lot A 2, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Logement | BA75 | 4 243 m² | 4 579 m² | 2016/12/12 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Combe, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Logement | BC67, BC68 | 5 198 m² | 1 931 m² | 2015/09/09 |
| Zac De La Combe, Villeneuve-lès-Avignon (30400) | PC Logement | BA75, BC68 | 4 622 m² | 3 192 m² | 2015/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
