SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS - Permis de construire et DP

Active
344438619 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1988

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andiran.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47170 à ANDIRAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Sigle
SCEA DU RELAIS
Date de création
01/02/1988
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 01/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2015 - 01/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

2 autorisations sur la période 11/06/2015 - 01/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Andiran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Barthe, Andiran (47170) PC Locaux A793, A224 26 110 m² 22 074 m² 2015/09/01
Repenti, Andiran (47170) PC Locaux A787, A586 19 137 m² 167 m² 2015/06/11

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU RELAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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