SCEA DEMETER - Permis de construire et DP

Active
407792498 Société civile d'exploitation agricole Créée le 08/05/1996

Présentation détaillée de SCEA DEMETER

SCEA DEMETER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puch-d'Agenais.

Profil et organisation

SCEA DEMETER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47160 à PUCH D AGENAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DEMETER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
08/05/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DEMETER

Activité d’urbanisme de SCEA DEMETER

SCEA DEMETER compte 4 autorisations recensées sur la période 01/03/2013 - 24/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DEMETER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/03/2013 - 24/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DEMETER

4 autorisations sur la période 01/03/2013 - 24/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Puch-d'Agenais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DEMETER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Puch-d'Agenais (47160) PC Locaux ZA41, ZA42 147 067 m² 12 600 m² 2016/02/24
Beaulieu, Puch-d'Agenais (47160) PC Locaux YA96, YA95 101 900 m² 311 m² 2014/01/16
Beaulieu, Puch-d'Agenais (47160) PC Locaux YA36, YA83 121 387 m² 40 704 m² 2014/01/14
Petit Carreau, Puch-d'Agenais (47160) PC Locaux ZA23, ZA28 111 957 m² 28 475 m² 2013/03/01

Répartition géographique des autorisations de SCEA DEMETER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DEMETER

Sources des informations sur SCEA DEMETER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DEMETER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DEMETER ?
SCEA DEMETER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DEMETER ?
Le profil de SCEA DEMETER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DEMETER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DEMETER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DEMETER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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