DE BOURBON - Permis de construire et DP

Active
340768035 Société civile d'exploitation agricole Créée le 31/03/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de DE BOURBON

DE BOURBON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aiguillon.

Profil et organisation

DE BOURBON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47190 à NICOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BOURBON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
31/03/1987
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE BOURBON

Activité d’urbanisme de DE BOURBON

DE BOURBON compte 5 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 01/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BOURBON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

11/05/2015 - 01/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE BOURBON

5 autorisations sur la période 11/05/2015 - 01/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Aiguillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BOURBON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Canot, Aiguillon (47190) PC Locaux ZB34 36 550 m² 29 491 m² 2024/02/01
Saint Armand, Aiguillon (47190) PC Locaux ZB159 49 690 m² 9 405 m² 2021/04/22
Saint Armand, Aiguillon (47190) PC Locaux ZB159 49 640 m² 13 965 m² 2021/04/22
Saint Armand, Aiguillon (47190) PC Locaux ZB159 48 500 m² 10 512 m² 2017/10/24
La La Borde, Aiguillon (47190) PC Locaux ZC11, ZB65 42 930 m² 12 010 m² 2015/05/11

Répartition géographique des autorisations de DE BOURBON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE BOURBON

Sources des informations sur DE BOURBON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BOURBON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BOURBON ?
DE BOURBON est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BOURBON ?
Le profil de DE BOURBON recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BOURBON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BOURBON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BOURBON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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