2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CASINO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ghyvelde.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CASINO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59122 à Ghyvelde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CASINO compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 22/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CASINO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2013 - 22/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ghyvelde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CASINO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Georges Dereudre, Ghyvelde (59122) | PC Locaux | C198 | 13 204 m² | 1 122 m² | 2016/11/22 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Georges Dereudre, Ghyvelde (59122) | PC Locaux | C198, C901 | 44 457 m² | 499 m² | 2013/05/29 |
| 6 Rue Georges Dereudre, Ghyvelde (59122) | PC Locaux | C2198, C2901 | 44 457 m² | 1 327 m² | 2013/01/29 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
