Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Winnezeele.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59670 à Winnezeele.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
10/01/2014
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER compte 2
autorisations recensées
sur la période 25/07/2014 - 05/04/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
25/07/2014 - 05/04/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
2 autorisations sur la période 25/07/2014 - 05/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Winnezeele.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DECUYPER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.