SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE - Permis de construire et DP

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437644206 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2001

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourran.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47320 à BOURRAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Sigle
SCEA DE BESSE
Date de création
01/04/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2014 - 22/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2014 - 22/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

2 autorisations sur la période 17/10/2014 - 22/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Besse, Bourran (47320) PC Locaux F414 25 331 m² 1 484 m² 2022/08/22
Besse, Bourran (47320) PC Locaux F53, F54 165 912 m² 16 991 m² 2014/10/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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