SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.24Z Culture de fruits à pépins et à noyau
Siège
Vendée (85)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foussais-Payré.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 85240 FOUSSAIS-PAYRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2011
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 17/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
3 autorisations sur la période 18/04/2013 - 17/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Foussais-Payré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beuil, Foussais-Payré (85240) | DP Locaux | B1063 | 22 862 m² | 300 m² | 2018/07/17 |
| Les Ecurasses, Foussais-Payré (85240) | PC Locaux | B589, B840 | 39 299 m² | 1 611 m² | 2017/04/03 |
| Ld Le Breuil, Foussais-Payré (85240) | PC Locaux | B589, B843 | 39 299 m² | 205 m² | 2013/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D.AUBINEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.