EARL LE BAS DES MOULINS - Permis de construire et DP

Active
409159480 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1996

Présentation détaillée de EARL LE BAS DES MOULINS

EARL LE BAS DES MOULINS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vix.

Profil et organisation

EARL LE BAS DES MOULINS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85770 à Vix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LE BAS DES MOULINS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/1996
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LE BAS DES MOULINS

Activité d’urbanisme de EARL LE BAS DES MOULINS

EARL LE BAS DES MOULINS compte 11 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 02/01/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LE BAS DES MOULINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

05/04/2013 - 02/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL LE BAS DES MOULINS

11 autorisations sur la période 05/04/2013 - 02/01/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Vix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LE BAS DES MOULINS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 11 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Route Des Vignes, Vix (85770) PC Locaux YC7, YC8 25 610 m² 1 315 m² 2020/01/02

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lacourant, Vix (85770) DP Locaux YC7, YC8 25 610 m² 960 m² 2016/02/02

Autorisations en 2015

2 autorisations affichées pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs De L Anon, Vix (85770) DP Locaux AI645, AI647 2 460 m² 672 m² 2015/11/09
Le Derriere Des Champs, Vix (85770) DP Locaux YC148 47 490 m² 480 m² 2015/10/13

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Derriere Les Champs, Vix (85770) DP Locaux AI647, AI646 4 390 m² 633 m² 2014/10/14

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bas De La Courant, Vix (85770) PC Locaux YC7, YC8 25 610 m² 1 352 m² 2013/04/05

Répartition géographique des autorisations de EARL LE BAS DES MOULINS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LE BAS DES MOULINS

Sources des informations sur EARL LE BAS DES MOULINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LE BAS DES MOULINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LE BAS DES MOULINS ?
EARL LE BAS DES MOULINS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LE BAS DES MOULINS ?
Le profil de EARL LE BAS DES MOULINS recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LE BAS DES MOULINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LE BAS DES MOULINS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LE BAS DES MOULINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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