SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS - Permis de construire et DP

Active
347832073 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Désertines.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53190 à DESERTINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/07/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS compte 4 autorisations recensées sur la période 07/07/2014 - 03/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/07/2014 - 03/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

4 autorisations sur la période 07/07/2014 - 03/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Désertines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Les Buissons, Désertines (53190) PC Locaux T23, T30 22 422 m² 471 m² 2023/10/03
Les Buissons, Désertines (53190) PC Locaux S2, S100 45 m² 2021/04/30
Les Buissons, Désertines (53190) PC Locaux R67, S2 422 m² 2018/11/05
Les Buissons, Désertines (53190) PC Locaux 0T25, 0T13 337 051 m² 784 m² 2014/07/07

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS ?
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES BUISSONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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