SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
391118437 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/02/1993

Infos clés

Siège

Nord (59)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Haveluy.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59255 à HAVELUY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/02/1993
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/08/2016 - 28/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/08/2016 - 28/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

2 autorisations sur la période 10/08/2016 - 01/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Haveluy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A La Longue Mort, Haveluy (59255) PC Locaux A143, A173 68 505 m² 1 981 m² 2019/05/01
99 Rue Jean Jaures, Haveluy (59255) PC Locaux AB638, AB473 9 956 m² 544 m² 2016/08/10

Permis de démolir de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

1 autorisation sur la période 28/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Denain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Denain (59220) PD 2025/10/28

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE ?
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA BELLEVUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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