SOCIETE CIVILE CERNAY - Permis de construire et DP

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481395101 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 28/02/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE CERNAY

SOCIETE CIVILE CERNAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cernay.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE CERNAY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68390 à SAUSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE CERNAY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/02/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE CERNAY

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE CERNAY

SOCIETE CIVILE CERNAY compte 5 autorisations recensées sur la période 17/11/2014 - 20/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE CERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

17/11/2014 - 20/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE CERNAY

5 autorisations sur la période 17/11/2014 - 20/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE CERNAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Soultz, Cernay (68700) PC Logement 44212, 44214 2 745 m² 1 429 m² 2024/09/20
Lot21 Zac Rives De La Thur, Cernay (68700) PC Logement 80470 4 460 m² 2 390 m² 2020/09/11
Hohrain, Cernay (68700) PC Logement 80315 11 180 m² 4 866 m² 2018/04/03
Rue Des Jonquilles/ Rue Sc, Cernay (68700) PC Logement 80108, 80116 2 271 m² 2 227 m² 2016/03/01
Avenue Montaigne - Rue Des, Cernay (68700) PC Logement 80117, 80119 2 984 m² 2 102 m² 2014/11/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE CERNAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE CERNAY

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE CERNAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE CERNAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE CERNAY ?
SOCIETE CIVILE CERNAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE CERNAY ?
Le profil de SOCIETE CIVILE CERNAY recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE CERNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE CERNAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE CERNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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