Présentation détaillée de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT est associé à 79 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 72 permis de construire et DP, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 41 communes, principalement Rubelles.
Profil et organisation
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 77950 à Rubelles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
Activité d’urbanisme de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT compte 79
autorisations recensées
sur la période 03/01/2013 - 27/07/2026,
dans 41
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
79
Période couverte
03/01/2013 - 27/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
41 communes
Évolution annuelle des autorisations de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 13 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
-60,0 %
2
0
0
2025
5
0 %
5
0
0
2024
5
+25,0 %
4
0
1
2023
4
-20,0 %
3
0
1
2022
5
0 %
5
0
0
2021
5
-28,6 %
5
0
0
2020
7
+600,0 %
6
0
1
2019
1
-92,3 %
1
0
0
2018
13
+116,7 %
13
0
0
2017
6
-33,3 %
4
0
2
2016
9
+28,6 %
8
0
1
2015
7
+16,7 %
7
0
0
2014
6
+50,0 %
6
0
0
2013
4
-
3
0
1
Permis de construire et DP de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
72 autorisations sur la période 19/03/2013 - 27/07/2026, réparties dans 39 communes, principalement à Rubelles. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
7 autorisations sur la période 03/01/2013 - 10/12/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Vaires-sur-Marne. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT ?
SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT est associé à 79 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT ?
Le profil de SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT recense 72 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT concernent 41 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
